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Les Elus

 

    05/12/2002 - Convocation Conseil communal du 16/12/2002

    Conformément à l’article 90 de la loi communale, nous avons l’honneur de vous convoquer pour la première fois à la séance du Conseil qui aura lieu le lundi 16 décembre 2002 à 20 H dans la salle communale, rue des Ecoles.

    ORDRE DU JOUR

    1. Approbation du PV de la séance précédente.
    2. Concessions de terrain aux cimetières.
    3. Emprunt de 55.000 € pour la réfection des dalles en béton de la Chée Brunehaut.
    4. Fabrique d’église d’Ellezelles - Modification budgétaire n° 1 de 2002.
    5. Fabrique d’église d’Ellezelles – Budget 2003.
    6. Fabrique d’église de Wodecq – Modification budgétaire n° 1 de 2002
    7. Fabrique d’église de Lahamaide – Compte 2001.
    8. Fabrique d’église de Lahamaide – Modification budgétaire n° 1.
    9. Fabrique d’église de Lahamaide – Budget 2003.
    10. CPAS – Modification budgétaire n° 2 de 2002.
    11. Vote d’un douzième provisoire.
    12. Personnel communal – Allocation de fin d’année.
    13. Assemblées des intercommunales.
    14. Comités de zone des sous-bassins hydrographiques « Dendre » et « Escaut-Lys »

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