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Les Elus

 

    19/04/2004 - Convocation Conseil communal du 26/04/2004

    Conformément à l’article 90 de la loi communale, nous avons l’honneur de vous convoquer pour la première fois à la séance du Conseil qui aura lieu le lundi 26 avril 2004 à 19 H dans la salle communale, rue des Ecoles.

    ORDRE DU JOUR


    1. Approbation du PV de la séance précédente.

    2. Convention entre la Commune d’Ellezelles et l’Organisation non gouvernementale belge de coopération au développement – Formation, Coopération et Développement – association sans but lucratif - pour la réalisation du projet « Palestine ».

    3. Parc naturel – Approbation du rapport de gestion 2003 et des modifications statutaires.

    4. Programme triennal – Approbation – Modification – Motion.

    5. Programme triennal – Réfection des façades de l’église de Lahamaide – Choix du mode de passation du marché de service et fixation des conditions pour l’étude des travaux.

    6. Achat d’un nouveau car scolaire – Choix du mode de passation du marché de fournitures et fixation des conditions.

    7. Extension d’affiliation à l’intercommunale IFHO.

    8. Abattage et protection des arbres et des haies – Règlement communal.

    9. Plantation d’arbres et de haies - Règlement communal.



    Le Secrétaire Communal,
    Jean-Marie LENOIR

    Le Bourgmestre,
    Michel RASSON

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