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Les Elus

 

    16/06/2004 - Convocation Conseil communal du 28/06/2004

    Conformément à l’article 90 de la loi communale, nous avons l’honneur de vous convoquer pour la première fois à la séance du Conseil qui aura lieu le lundi 28 juin 2004 à 19 H dans la salle communale, rue des Ecoles.

    ORDRE DU JOUR

    1. Approbation du PV de la séance précédente.

    2. Concessions de terrain aux cimetières.

    3. Fabrique d’église d’Ellezelles – Compte 2003.

    4. Fabrique d'église de Wodecq – Compte 2003.

    5. Fabrique d’église du Grand Monchaut – Compte 2003.

    6. Approbation du compte communal de 2003.

    7. Modification budgétaire n° 1 de 2004.

    8. CPAS – Création d'une section "sui generis" dans le cadre des titres-services – Approbation.

    9. Assemblées des intercommunales.

    10. Réseau de distribution d'eau – Souscription de parts sociales pour le remplacement des raccordements en plomb.

    11. Modification de l'assiette d'une partie du sentier n° 84 au chemin des Carmes.

    12. Terrain de football de Wodecq – Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions pour le placement de l'éclairage


    Le Secrétaire Communal,
    Jean-Marie LENOIR

    Le Bourgmestre,
    Michel RASSON

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