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Les Elus

 

    02/12/2004 - Convocation Conseil communal du 13/12/2004


    Conformément à l’article 90 de la loi communale, nous avons l’honneur de vous convoquer pour la première fois à la séance du Conseil qui aura lieu le lundi 13 décembre 2004 à 20 H dans la salle du conseil et des mariages au centre administratif, rue St Mortier 14.

    ORDRE DU JOUR

    1. Approbation du PV de la séance précédente.
    2. Concessions de terrain aux cimetières.
    3. CPAS – Modification budgétaire n° 3 de 2004.
    4. Fabrique d’église d’Ellezelles – Modification budgétaire n° 1 de 2004.
    5. Fabrique d’église d’Ellezelles – Budget 2005.
    6. Fabrique d’église de Lahamaide – Compte 2003.
    7. Fabrique d’église de Lahamaide – Modification budgétaire n° 1 de 2004.
    8. Fabrique d’église de Lahamaide – Budget 2005.
    9. Achat de terrains à la rue St Mortier.
    10. Centre culturel – Approbation de la convention-programme.
    11. Centre culturel - Désignation des représentants communaux aux assemblées générales.
    12. Vote d’un douzième provisoire.
    13. Personnel communal – Prime de fin d’année.
    14. Taxes communales 2005 : IPP – Précompte immobilier.

    Le Secrétaire Communal,
    Jean-Marie LENOIR

    Le Bourgmestre,
    Michel RASSON

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