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Les Elus

 

    14/03/2005 - Convocation Conseil communal du 21/03/2005

    Conformément à l’article 90 de la loi communale, nous avons l’honneur de vous convoquer pour la première fois à la séance du Conseil qui aura lieu le lundi 21 mars 2005 à 20 H dans la salle du conseil et des mariages au centre administratif, rue St Mortier 14.

    ORDRE DU JOUR

    1. Approbation du PV de la séance précédente.
    2. Concessions de terrain aux cimetières.
    3. Plan communal pour l’emploi – Reconduction.
    4. Emprunt de 90.000 € pour la réfection du chemin Buis –Marloyaux.
    5. Emprunt de 100.000 € pour la construction d’un bâtiment vestiaire au complexe sportif.
    6. Programme triennal – Projet de réfection de l’égouttage et de la voirie de la rue Notre-Dame – Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions.
    7. Egouttage prioritaire de la rue du Pont suite au projet d’installation d’un collecteur par l’intercommunale IPALLE.
    8. Elaboration d’un plan communal d’aménagement pour la zone d’activité économique mixte des Quatre Vents.
    9. Développement rural – Commission locale – Désignation des membres.
    10. Personnel communal – Convention sectorielle – Application.
    11. Règlement complémentaire sur le roulage à la rue St Mortier.
    12. Huis clos – Enseignement communal – Agréation de désignation de professeurs de religion.

    Le Bourgmestre,
    Michel RASSON

    Le Secrétaire Communal,
    Jean-Marie LENOIR

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