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Les Elus

 

    19/09/2005 - Convocation Conseil communal du 28/09/2005

    Conformément à l’article 90 de la loi communale, nous avons l’honneur de vous convoquer pour la première fois à la séance du Conseil qui aura lieu le mercredi 28 septembre 2005 à 20 H dans la salle du conseil et des mariages au centre administratif, rue St Mortier 14.

    ORDRE DU JOUR

    1. Démission d’un conseiller communal et échevin.
    2. Vérification des pouvoirs – Prestation de serment et installation du conseiller communal suppléant.
    3. Election et prestation de serment d’un échevin.
    4. Approbation du PV de la séance précédente.
    5. Concessions de terrain aux cimetières.
    6. Zone de police – Contribution financière 2005 – Approbation.
    7. Travaux d’aménagement à la voirie vicinale suite à une demande de lotissement à
    l’Arbre St Pierre.
    8. TMVW – Souscription aux actions F(inancement).
    9. Règlements complémentaires sur le roulage :
    * Zones 30 aux abords des écoles
    * Limitation à 3 T à la Maclinoire.


    Le Bourgmestre,
    Michel RASSON

    Le Secrétaire Communal,
    Jean-Marie LENOIR

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