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Les Elus

 

    06/12/2005 - Convocation Conseil communal du 12/12/2005

    Conformément à l’article 90 de la loi communale, nous avons l’honneur de vous convoquer pour la première fois à la séance du Conseil qui aura lieu le lundi 12 décembre 2005 à 20 H dans la salle du conseil et des mariages au centre administratif, rue St Mortier 14.

    ORDRE DU JOUR

    1. Approbation du PV de la séance précédente.
    2. Concessions de terrain aux cimetières.
    3. Fabrique d’église de Lahamaide – Compte 2004.
    4. Fabrique d’église de Lahamaide – Modification budgétaire n° 1 de 2005.
    5. Fabrique d’église de Lahamaide – Budget 2006.
    6. Fabrique d’église du Grand Monchaut – Modification budgétaire n° 1 de 2005.
    7. Fabrique d’éblise St Pierre-aux-Liens – Modification budgétaire n° 1 de 2005.
    8. Fabrique d’église St Pierre-aux-Liens – Budget 2006.
    9. CPAS – Modification budgétaire n° 2/2005.
    10. Avantages sociaux aux élèves des écoles libres et de la Communauté française.
    11. Personnel communal – Prime de fin d’année.
    12. Vote d’un douzième provisoire.
    13. Taxes communales 2006 – IPP – Précompte immobilier.
    14. Règlement communal de police – Approbation - Désignation du fonctionnaire sanctionnateur.
    15. Egouttage prioritaire – Avenant n° 2 au contrat d’agglomération.
    16. Intercommunales – Assemblées générales.
    17. Huis clos – Personnel communal – Agent technique – Fin de stage – Approbation

    Le Bourgmestre,
    Michel RASSON

    Le Secrétaire Communal,
    Jean-Marie LENOIR

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