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Les Elus

 

    14/03/2006 - Convocation Conseil communal du 22/03/2006

    Conformément à l’article 90 de la loi communale, nous avons l’honneur de vous convoquer pour la première fois à la séance du Conseil qui aura lieu le mercredi 22 mars 2006 à 20 H dans la salle du conseil et des mariages au centre administratif, rue St Mortier 14.

    ORDRE DU JOUR

    1. Démission d’un conseiller communal
    2. Vérification des pouvoirs – Prestation de serment et installation de la conseillère communale suppléante.
    3. Approbation du PV de la séance précédente.
    4. Programme communal de développement rural – Présentation – Approbation – Première convention-exécution
    5. Programme triennal 2004-2006 – Travaux d’égouttage prioritaire à Guinaumont – Avenant n° 3.
    6. Programme triennal 2004-2006 – Travaux d’égouttage prioritaire à la rue du Pont – Approbation du projet et choix du mode de passation du marché.
    7. Complexe sportif - Convention d’occupation de S.A. BELGACOM Mobile – Avenant.
    8. Zone de police – Contribution financière 2006 – Approbation.
    9. Emprunts – Révision anticipée des taux d’intérêt – Ratification de délibérations du Collège Echevinal.
    10. Huis clos – Enseignement communal – Nomination à titre définitif à temps partiel d’une institutrice primaire.
    11. Huis clos – Enseignement communal – Acceptation d’une démission pour mise à la pension.

    Le Bourgmestre,
    Michel RASSON

    Le Secrétaire Communal,
    Jean-Marie LENOIR

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