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Les Elus

 

    16/01/2007 - Convocation du Conseil Communal 23/1/2007

    Conformément à l’article L 1122-17 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation (CDLD), nous avons l’honneur de vous convoquer pour la première fois à la séance du Conseil qui aura lieu le mardi 23 janvier 2007 à 20 H dans la salle du conseil et des mariages sur le site Saint Mortier.

    ORDRE DU JOUR

    1. Approbation du PV de la séance précédente.

    2. Prestation de serment pour le Collège Communal du Président du CPAS.

    3. Vérification des pouvoirs – Prestation de serment et installation d’un conseiller communal.

    4. Présentation par les architectes du projet de C.A.C.S. (Centre d’Accueil, de Colloques et de Séminaires) à réaliser Place à Ellezelles.

    5. Taxes communales.

    6. Fabrique d’église de Wodecq – Compte 2005.

    7. Fabrique d’église de Wodecq – Modification budgétaire n° 1/2006.

    8. Fabrique d’église de Wodecq – Budget 2007.

    9. Fabrique d’église d’Ellezelles – Modification budgétaire n° 1/12006.

    10. Fabrique d’église d’Ellezelles – Budget 2007.

    11. CPAS – Budget 2007.

    12. CPAS – Renonciation au droit d’accession au profit de la commune – Acceptation.

    13. Vote d’un douzième provisoire complémentaire.

    Le Secrétaire Communal,
    Jean-Marie LENOIR

    Le Bourgmestre f.f.,
    Benoît DESCHAMPS

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