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Les Elus

 

    09/07/2007 - Convocation du Conseil Communal 17/7/2007

    Conformément à l'article L 1122-17 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation (CDLD), nous avons l'honneur de vous convoquer pour la première fois à la séance du Conseil qui aura lieu le mardi 17 juillet 2007 à 20 H dans la salle du conseil et des mariages au centre administratif, rue St Mortier 14.

    ORDRE DU JOUR

    1. Approbation du PV de la séance précédente.
    2. Fabrique d'église St Quentin - Compte 2006.
    3. Fabrique d'église St Pierre-aux-Liens - Compte 2006.
    4. Drogue et mégadancings - Motion.
    5. Règlement d'ordre intérieur du Conseil Communal - Approbation.
    6. Plan Habitat Permanent - Adhésion - Ratification.
    7. Enduisage de divers chemins communaux - Choix du mode de passation de marché et fixation des conditions.
    8. Réseau S.W.D.E. - Souscription de parts sociales pour des travaux d'extension au Mont.
    9. Réseau S.W.D.E. - Souscription de parts sociales pour des travaux d'extension Rue de Frasnes-Fourquepire.
    10. Sentier de l'Etrange - Valorisation touristique.
    11. Mise à niveau de l'infrastructure informatique - Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions.
    12. Conseil Consultatif des Aînés - Mise en place - Ratification de la décision du Collège Communal.



    Le Secrétaire Communal, ,
    Jean-Marie LENOIR

    Idesbalde CAUCHIE
    Le Bourgmestre

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