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Les Elus

 

    19/10/2007 - Convocation du Conseil Communal 16/10/2007

    Conformément à l’article L 1122-17 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation (CDLD), nous avons l’honneur de vous convoquer pour la première fois à la séance du Conseil qui aura lieu le mardi 16 octobre 2007 à 20 H dans la salle du conseil et des mariages au centre administratif, rue St Mortier 14.

    ORDRE DU JOUR

    1. Approbation du PV de la séance précédente.
    2. Fabrique d’église du Grand Monchaut - Modification budgétaire n° 1/2007.
    3. Fabrique d’église du Grand Monchaut – Budget 2008
    4. Construction d’un hall sportif – Choix du mode de passation du marché de travaux et
    fixation des conditions.
    5. Modification d’appellation d’une partie de rue à Wodecq.
    6. SWDE – Incorporation de la réserve disponible au capital.
    7. TMVW – Modification des statuts
    8. Modification budgétaire n° 2/2007.
    9. CCATM – Approbation du règlement d’ordre intérieur.
    10. Huis clos – CCATM – Adaptation de la décision antérieure – Désignation d’un
    nouveau membre.
    11. Huis clos – Enseignement communal – Ratification de deux délibérations du
    Collège Communal :
    A . Désignant un professeur de néerlandais.
    B. Désignant une institutrice primaire à temps partiel.

    Le Secrétaire Communal, ,
    Jean-Marie LENOIR

    Le Bourgmestre f.f.,
    Benoît DESCHAMPS

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