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Les Elus

 

    15/01/2008 - Convocation du Conseil Communal 22/01/2008

    Conformément à l'article L 1122-17 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation (CDLD), nous avons l'honneur de vous convoquer pour la première fois à la séance du Conseil qui aura lieu le mardi 22 janvier 2008 à 20 H dans la salle du conseil et des mariages au centre administratif, rue St Mortier 14.

    ORDRE DU JOUR

    1. Démission d'une conseillère communale.
    2. Vérification des pouvoirs - Prestation de serment et installation d'une conseillère communale suppléante.
    3. Approbation du PV de la séance précédente.
    4. Programme triennal 2007-2009 - Restauration de la couverture et des façades de l'église du Grand Monchaut - Choix du mode de passation du marché d'étude et fixation des conditions.
    5. Programme triennal 2007-2009 - Restauration de la couverture et des façades de l'église du Grand Monchaut - Coordination en matière de sécurité et de santé - Choix du mode de passation du marché d'étude et fixation des conditions.
    6. Réfection d'un tronçon du chemin de la Bruyère - Choix du mode de passation du marché d'étude et fixation des conditions.
    7. Réfection d'un tronçon du chemin de la Bruyère - Coordination de sécurité - Choix du mode de passation du marché d'étude et fixation des conditions.
    8. C.C.A.T.M. - Adaptation de la décision antérieure.
    9. Vote d'un 2ème douzième provisoire.

    Le Secrétaire Communal,
    Jean-Marie LENOIR

    Idesbalde CAUCHIE
    Le Bourgmestre

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