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Les Elus

 

    04/05/2009 - Convocation du Conseil Communal 12/05/2009

    Conformément à l’article L 1122-17 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation (CDLD), nous avons l’honneur de vous convoquer pour la première fois à la séance du Conseil qui aura lieu le mardi 12 mai 2009 à 20 H dans la salle du conseil et des mariages au centre administratif, rue St Mortier 14.

    ORDRE DU JOUR

    1. Approbation du PV de la séance précédente.
    2. Zone de police – Contribution financière 2009 – Approbation
    3. TMVW – Modifications statutaires – Approbation.
    4. Fabrique d’église d’Ellezelles – Compte 2008.
    5. Fabrique d’église du Grand Monchaut – Compte 2008.
    6. Fabrique d’église de Wodecq - Compte 2008.
    7. Achat d’un tracteur pour le service technique – Choix du mode de passation du marché de fourniture et fixation des conditions.
    8. Huis clos Enseignement communal – Nomination à titre définitif à temps partiel d’une institutrice primaire.

    Le Secrétaire Communal,
    Jean-Marie LENOIR

    Idesbalde CAUCHIE
    Le Bourgmestre

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